Mentions légales & CGV

Champs à compléter avant mise en ligne : identité de l'éditeur, SIREN, adresse, hébergeur, médiateur de la consommation.

Éditeur du site

[Nom / raison sociale] — entrepreneur individuel
SIREN : [à compléter] — [adresse à compléter]
Courriel : contact@haute-tenue.fr
Directeur de la publication : [à compléter]

Hébergement

[Hébergeur, adresse, site — à compléter au déploiement]

Objet

Haute Tenue est une formation en ligne d'élégance et de savoir-vivre composée de vidéos et de documents téléchargeables. Elle transmet des compétences (maintien, art de la table, conversation, codes sociaux). Elle ne constitue ni un service de rencontre, ni un accompagnement personnalisé, et ne garantit aucun résultat personnel, social ou financier.

Prix et paiement

Le prix de la formation est de 390 €, TVA non applicable, art. 293 B du CGI. Paiement unique par carte bancaire via Stripe. L'accès est ouvert immédiatement après confirmation du paiement, sans limitation de durée.

Droit de rétractation et garantie

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour un contenu numérique fourni immédiatement avec l'accord exprès du consommateur. Haute Tenue applique néanmoins une garantie commerciale plus favorable : remboursement intégral pendant 14 jours à compter de l'achat, sur simple demande par courriel à contact@haute-tenue.fr, sans justification.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus (vidéos, fiches, textes, marque) est protégé. L'accès est strictement personnel ; tout partage, revente ou diffusion est interdit.

Données personnelles

Les données collectées (courriel, données de facturation) servent uniquement à la fourniture de la formation et ne sont jamais revendues. Droits d'accès, de rectification et de suppression : contact@haute-tenue.fr. Ce site ne dépose aucun cookie de suivi publicitaire sans consentement.

Médiation de la consommation

[Médiateur à désigner avant commercialisation — obligation art. L612-1 C. conso.]